Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASOCEAN
NATIONAL SEA PRODUCTS LIMITED, société organisée sous les lois du Canada

Numéro de dépôt :
1669113
Date de dépôt :
04/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2001
ASOCEAN de NATIONAL SEA PRODUCTS LIMITED

Présentation de la marque ASOCEAN

Déposée le 4 juin 1991 par la société NATIONAL SEA PRODUCTS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASOCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société NATIONAL SEA PRODUCTS LIMITED domicilié(e) Sotia Square - P.O. BOX 2130, HALIFAX, NOUVELLE ECOSSE CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque ASOCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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NATIONAL SEA PRODUCTS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : ASOCEAN , LIGHT TONIGHT , SOUPER LEGER


NATIONAL SEA PRODUCTS LIMITED, société organisée sous les lois du Canada - Sotia Square - P.O. BOX 2130, HALIFAX, NOUVELLE ECOSSE CANADA - Canada


LE CABINET REGIMBEAU - France


Inscription le 15 juin 1992 - Transmission de propriété n°63925 - Publication au BOPI 1992-06-15

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